Weiss Rénovation - Mentions Légales

Mentions Légales

ETS CHRISTOPHE WEISS
M. Christophe Weiss
Propriétaire de weiss-renovation.fr
26 rue Roger Salengro - 93270 Sevran - FR
Siren 791 257 595

____

Éditeur

Le présent site internet est la propriété de M. Christophe Weiss et est exploité celle-ci.
Droits d’auteur et responsabilités

Les informations contenues dans ce site sont soumises à la loi française et sont fournies sans garanties d’aucune sorte, ni explicites ni tacites. Ces informations peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Elles sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

L’ensemble des contenus, pages, scripts, icônes ou sons de ce site sont la propriété exclusive de M. Christophe Weiss. Toute production, reproduction ou représentation de ce site, en tout ou partie (textes, sons ou images), sur quelque support que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom « Weiss » ou son logo, contenu dans le site, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et notamment à des fins publicitaires sans l’accord préalable écrit de M. Christophe Weiss.

M. Christophe Weiss n’est pas responsable du contenu de tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via le site weiss-renovation.fr.

Il est expressément entendu par l’utilisateur de ce site qu’en aucun cas M. Christophe Weiss ne peut être tenu responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels ou spéciaux, résultant notamment de la consultation et/ou de l’utilisation de ce site internet ou d’autres sites qui lui sont liés, comme des utilisations d’informations textuelles, sonores ou visuelles qui auraient pu y être recueillies et notamment de tout préjudice financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données dans son système d’information ou autre.

En l’absence de tout engagement contractuel, M. Christophe Weiss peut à tout moment supprimer toute information ou toute référence sur son site ou même suspendre le dit site et ce discrétionnairement et sans préavis.

Les bases de données figurant sur le portail Internet sont protégées par la loi du 1er juillet 1998.

Informations nominatives

Les informations nominatives figurant sur ce site, ou collectées par le moyen des formulaires en ligne, sont collectées dans les conditions prévues par la loi française » informatique et libertés » du 6 janvier 1978. Toute personne ayant fourni ses données dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données la concernant.

Pour l’exercer, envoyez un e-mail à : webmaster@weiss-renovation.fr

Conception du site internet

Dunecode / www.dunecode.com

Hébergement

Ce site est hébergé par la société OVH SAS
au capital de 10 174 560€
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - FR

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA
RCS de Lille 537 407 926
2, rue Kellermann - 59100 Roubaix - FR

Droits d’auteur et responsabilités

Les informations contenues dans ce site sont soumises à la loi française et sont fournies sans garanties d’aucune sorte, ni explicites ni tacites. Ces informations peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Elles sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

L’ensemble des contenus, pages, scripts, icônes ou sons de ce site sont la propriété exclusive de M. Christophe Weiss. Toute production, reproduction ou représentation de ce site, en tout ou partie (textes, sons ou images), sur quelque support que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom « Weiss » ou son logo, contenu dans le site, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et notamment à des fins publicitaires sans l’accord préalable écrit de M. Christophe Weiss.

M. Christophe Weiss n’est pas responsable du contenu de tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via le site weiss-renovation.fr.

Il est expressément entendu par l’utilisateur de ce site qu’en aucun cas M. Christophe Weiss ne peut être tenu responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels ou spéciaux, résultant notamment de la consultation et/ou de l’utilisation de ce site internet ou d’autres sites qui lui sont liés, comme des utilisations d’informations textuelles, sonores ou visuelles qui auraient pu y être recueillies et notamment de tout préjudice financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données dans son système d’information ou autre.

En l’absence de tout engagement contractuel, M. Christophe Weiss peut à tout moment supprimer toute information ou toute référence sur son site ou même suspendre le dit site et ce discrétionnairement et sans préavis.

Les bases de données figurant sur le portail Internet sont protégées par la loi du 1er juillet 1998.

Conception du site internet

Dunecode / www.dunecode.com